Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRACET
Numéro de dépôt :
1216509
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/06/1992
Présentation de la marque CHATEAU GRACET
Déposée le 3 juin 1982 par monsieur MASSE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU GRACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRACET est expirée depuis le 3 juin 1992.
MASSE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10